Le règlement intérieur
Le Règlement Intérieur définit les Droits et Devoirs de chacun des membres du centre de loisirs. Il dicte les règles de vie du centre de loisirs incluant également les familles. Il imprime par là même, un état d’esprit, une manière d’être et de faire.
DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 : Tous les adhérents de l’Association TUC VACANCES ET FORMATION à quel que titre que ce soit sont tenus de respecter le règlement intérieur de l’association dans son intégralité. Celui-ci est disponible en permanence sur son site internet : https://tucvacances-formation.fr/, sur ses centres de loisirs et son siège social.
Les membres actifs sont :
- L’association TUC Omnisports et les sections sportives du TUC.
- Les adhérents directs, personnes physiques, âgées de 16 ans révolus.
- Les parents ou représentants légaux des enfants participant aux activités de l’Association.
Article 2 : Le Comité Directeur gère les actions de l’association sous l’autorité de la Présidence.
Article 3 : Chaque réunion de Commission doit faire l’objet d’un compte rendu écrit et/ou verbal porté à la connaissance du Comité Directeur.
Article 4 : La Présidence et toute personne mandatée par elle, sont seules habilitées à communiquer
des informations concernant l’Association.
Article 5 : Un adhérent ne peut participer aux activités de l’association qu’en étant à jour de sa cotisation fixée annuellement.
- Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation.
- Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle.
- Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le Comité Directeur et validé en Assemblée générale.
- Le versement de la cotisation est réalisé :
- Pour les parents : lors du premier achat d’un stage ou séjour.
- Pour les sections du TUC et les adhérents directs : lors de l’adhésion
Lors de son inscription ou du renouvellement de celle-ci, l’adhérent devra compléter une fiche de renseignements comportant tous les renseignements utiles le concernant. Celui-ci s’engage à signaler tout changement à l’administration du club (adresse, mail, téléphone…)
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de perte de qualité de membre actif, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 6 : Tout Adhérent qui démissionne de ses fonctions, perd tous ses droits au sein de l’association, et s’engage à remettre sous huitaine tous les documents et matériel en sa possession concernant l’association.
Article 7 : Tout Adhérent à l’association en est le représentant. Il lui appartient en tout lieu et en toute circonstance d’en donner une bonne image par un comportement et une tenue irréprochable.
Article 8 : Tout Adhérent mandaté pour représenter l’association aux réunions extérieures (Mairie, etc..) doit en faire un compte rendu écrit et/ou verbal porté à la connaissance du Bureau Directeur.
Article 9 : Toute personne désirant adhérer à l’association doit :
- Acquitter sa cotisation.
- Signer ce règlement intérieur.
Article 10 : Durant les périodes de stages et de séjours (vacances scolaires, temps périscolaire), des photos, des séquences vidéo, des reportages photographiques, des enregistrements sonores peuvent être utilisés dans la communication, lors d’activités diverses et variées. Ces documents peuvent être diffusés sur les supports de communication (catalogues, plaquettes de présentation, site internet, réseaux sociaux etc.)
En conséquence, toute personne accepte l’utilisation et l’exploitation non commerciale de son image dans le cadre de la promotion de l’association (communication sur les stages et séjours, les animations du programme écoresponsabilité etc.) et renonce expressément à se prévaloir d’un quelconque droit à l’image et à toute action à l’encontre du TUC Vacances et formation. Toute personne opposée à cet article doit expressément en informer le Comité Directeur par courrier ou par mail adressé à la Présidence.
DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX ANIMATEURS ET DIRECTEURS, AUX PARENTS ET AUX DIRIGEANTS DE L’ASSOCIATION
2.1. ANIMATEURS ET DIRECTEURS
Article 11 : Le Directeur de centre a sous son autorité l’équipe d’animation qu’il a établi avec la Responsable Coordination l’organisation du stage ou du séjour. Il aura pour charge de garantir le bon déroulement tout au long de la durée du stage ou du séjour dans le respect du projet pédagogique défini par le TUC Vacances et formation.
Article 12 : Chaque activité sera organisée et animée sous la responsabilité d’un Animateur qui aura pour charge de vérifier la bonne organisation et de garantir le bon déroulement de l’animation.
Article 13 : Tout animateur mandaté pour assurer un encadrement lors d’un stage ou séjour doit assumer sa tâche avec assiduité. Tout empêchement nécessite de sa part une information préalable au Directeur du centre et à la Responsable Coordination pour pouvoir pallier cette carence.
Article 14 : Les Directeurs et Animateurs sont nommés par la Responsable Coordination en accord avec la Direction et le Bureau Directeur.
Article 15 : Tout Animateur et Directeur a pour mission de mettre en œuvre les actions d’animation dans le cadre du projet pédagogique défini par le Responsable Coordination et adopté par la Direction et le Bureau Directeur.
Article 16 : Chaque Directeur et Animateur est le premier dépositaire des valeurs, des normes et du code interne qui caractérisent l’association. Il doit être le premier à avoir un comportement irréprochable. Il doit être, par sa tenue, un exemple pour les enfants qui sont sous son autorité.
Article 17: Chaque Directeur et Animateur est garant des équipements et matériels qui lui sont confiés par l’association. Il lui appartient d’en prendre soin et de les utiliser pour chacun des stages et séjours.
Lors de son embauche, chaque Directeur et Animateur reçoit une tenue
A chacun des stages ou séjours, des équipements sont mis à disposition pour les animations (multisports, cirque, arts plastique …) Un inventaire sera fait avec la Responsable Coordination lors de la remise du matériel et lors de sa restitution. Il est de la responsabilité du Directeur de centre de loisirs de signaler, sur l’attestation Matériel de Direction, tout matériel défaillant, cassé, en quantité insuffisante ou incomplet en vue de le remplacer.
Article 18 : Chaque Directeur et Animateur doit s’investir dans les différentes animations proposées par TUC Vacances et formation et être le relais auprès des parents et enfants dans la diffusion des informations relatives à celles-ci.
2.2. PARENTS
Article 19 : En inscrivant leur(s) enfant(s) aux stages et séjours du TUC Vacances et formation, les parents prennent connaissance du présent règlement intérieur qu’ils doivent respecter et faire respecter à leur(s) enfant(s). Le rôle des parents est au moins aussi important que celui de l’encadrement pour la réussite du stage ou séjour. La sécurité des enfants passe par leur implication au sein de l’association.
Article 20 : Pour les stages et séjours, les parents doivent :
- Accompagner leur(s) enfant(s) sur les lieux stages ou de départ de séjours. Avant de quitter leur(s) enfant(s), ils s’assurent que l’encadrement est présent. En aucun cas, ils ne doivent laisser leur(s) enfant(s) en dehors du centre de loisir ou du point de rencontre indiqué par le TUC Vacances et formation et sans la présence d’un encadrant.
- Respecter les heures de début et de fin de stages ou les horaires de départ et retour de séjours.
- Prévenir le Directeur du centre en cas d’absence ou de retard.
Article 21 : Dans tous les cas, les parents :
- Doivent faire une totale confiance au Directeur de centre de loisirs et à l’équipe d’animation en respectant leurs fonctions et leurs choix ;
- Se doivent de ne pas intervenir dans la prise de décision de l’équipe d’animation ;
- Doivent consulter régulièrement l’équipe d’animation ;
- Ne doivent pas perturber l’action de l’équipe d’animation et le fonctionnement du centre de loisirs;
- Ne doivent pas hésiter à s’adresser au Directeur du centre pour toutes questions ou problèmes rencontrés.
En cas de litige ou de réclamation, les parents peuvent contacter l’équipe du Bureau du TUC Vacances et formation en appelant le 05 61 55 07 15 et/ou en écrivant à l’adresse mail suivante : info@tucvacances-formation.fr et/ou en envoyant un mail sur le formulaire de réclamation en ligne.
2.3. DIRIGEANTS DE L’ASSOCIATION TUC VACANCES ET FORMATION
Article 22 : Les adhérents “acteurs” du TUC Vacances et formation sont nommés par le Bureau Directeur qui détermine leur fonction dans le cadre d’une fiche mission.
Article 23 : Tout adhérents “acteurs” a pour mission, d’aider et d’assister les équipes d’animation dans les tâches administratives et relationnelles et de faciliter en y participant activement l’organisation et le bon déroulement des stages et des séjours.
Article 24 : A l’instar des équipes d’animation, tout adhérents “acteurs” est chargé d’utiliser, de mettre en place, voire d’améliorer les moyens de communication permettant la diffusion d’informations relatives à la vie de l’association et de son équipe.
Article 25 : Tout adhérents “acteurs” doit périodiquement rendre compte de ses actions à la direction et au Comité Directeur.
LES LOCAUX
Article 26 : Le Directeur et les Animateurs font en sorte de respecter et de faire respecter les locaux mis à leur disposition, le matériel et autres ustensiles et de rendre aussi propre que possible ces derniers.
Article 27 : Le Directeur et les Animateurs s’assurent qu’aucune personne extérieure n’est présente dans les installations et s’assurent de la fermeture de tous les locaux en fin de stage ou séjour. Le local “matériel” doit être fermé à clés.
Article 28 : Tout acte de vandalisme, de dégradation volontaire ou de vol implique la responsabilité de son auteur et sera soumis à une sanction disciplinaire prise par le Comité Directeur, pouvant aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive.
Article 29 : Le TUC Vacances et formation décline toute responsabilité en cas de vol, de perte ou de dégradation d’objets personnels dans l’enceinte du local mis à disposition et de ses annexes sportives. Il est recommandé de ne pas emmener d’objets ou de vêtements de valeur lors des stages et séjours.
DISCIPLINE
Article 30 : La Commission de discipline est saisie par la Responsable Coordination et se compose obligatoirement :
- D’un ou plusieurs membres du bureau directeur
- Du Directeur
- De la Responsable Coordination et/ou du Directeur de centre pour avis consultatif
Article 31 : La Commission de discipline est compétente pour statuer envers tout manquement aux dispositions générales ou particulières prévues dans le présent règlement intérieur.
Article 32 : Les décisions de la Commission de discipline sont immédiatement applicables. Elle sera notifiée par mail à la personne concernée et par courrier recommandé avec accusé de réception en cas d’exclusion.
Article 33 : La possibilité de faire appel de la sanction, est réalisable dans un délai de 10 jours maximum après notification de la décision de la commission de discipline par courrier recommandé avec accusé de réception. Dans un délai de 8 jours, la commission d’appel se réunira. Elle sera composée d’un membre du bureau directeur différent de la commission de discipline, du directeur, et d’un autre salarié de la structure, et viendra s’ajouter une personne adhérente supplémentaire telle qu’un parent, un stagiaire, ou un membre extérieur.
Article 34 : Tout comportement incorrect et non conforme aux règles du présent règlement intérieur pourra en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de l’une ou l’autre des sanctions énumérées ci-après :
- Avertissement oral
- Avertissement écrit
- Mise à pied ou exclusion temporaire
- Exclusion définitive
La sécurité et les règles sanitaires
Des questions ?
Vous trouverez ici les questions les plus fréquemment posées par les parents ainsi que les réponses. Nous sommes soucieux de répondre aux attentes des parents sur l’accueil de leurs enfants sur nos centres de loisirs. Vous n’avez pas trouvé la réponse à votre question ? N’hésitez pas à nous contacter, nous répondrons à vos interrogations.